L'Examen du cadre d'emprunt applicable aux principaux organismes fédéraux bénéficiant de la garantie du gouvernement fédéral: 3
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Archivé - Appendice F

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Appendice F

Encours de la dette du GC

Encours de la dette du GC

L'encours de la dette contractée sur les marchés du gouvernement du Canada s'établit à 440,2 G$, réparti comme suit :

Référence

  • Bons du Trésor : 14,1 G$
  • Billets et obligations (2 à 30 ans) : 115,5 G$

Anciennes émissions (AE)

  • Bons du Trésor : 99,3 G$
  • Billets et obligations (2 à 30 ans) : 163,3 G$
  • Détail (OEC et OPC) : 21,3 G$
  • RPC + contrats de location-acquisition : 6,2 G$
  • Devises (toutes échéances) : 20,5 G$

L'encours de la dette du GC chiffrant 440,2 G$ est de 12,2 % inférieur au sommet de 501 G$ enregistré à ce chapitre en 1996-1997.

Appendice F 

Encours de la dette du GC - Titres de référence intérieurs

Encours de la dette du GC - Titres de référence intérieurs

L'encours de la dette négociable du GC au chapitre des émissions de référence en cours (émissions de référence selon la définition générale de la figure de la page précédente) est de 129,6 G$, soit 29 % de l'encours du GC à ce chapitre ou 31 % lorsque la dette libellée en devises est exclue du total.

Même avec l'émission prévue de 33 G$ supplémentaires en obligations du Canada cette année et une hausse des bons du Trésor qui passeront à 140 G$, l'encours de la dette du GC ne devrait pas croître, principalement en raison des excédents financiers (source : Stratégie de gestion de la dette 2005-2006).

Le GC a toujours tenté de garder un profil de la dette peu visible et a tendance à emprunter sur les marchés intérieurs. C'est pour cela et pour des motifs liés à la gestion du risque et à la reddition de comptes que les Emprunteurs ont tendance à recueillir des fonds à l'extérieur du Canada.

Dernièrement, un changement radical est survenu. La réduction des besoins d'emprunt du GC en raison de la demande accrue des marchés de capitaux a changé la manière dont le GC peut gérer les marchés monétaires et obligataires intérieurs du Canada.

Pour conserver la vitalité du marché des titres de référence du GC tout le long de la courbe de rendement, le gouvernement a instauré un programme de rachat des titres d'anciennes émissions.

Appendice F

Encours de la dette du GC - Stratégie de gestion de la dette

Le GC continue de réduire la portion à taux fixe la dette afin d'atteindre son objectif de le ramener à 60 % en 2007-2008. Pour réaliser cette stratégie, tout en maintenant le bon fonctionnement du marché des titres canadiens, le gouvernement prévoit apporter les changements suivants :

  • Augmenter l'encours des bons du Trésor, qui passeront à environ 140 G$ en 2005-2006.
  • Diminuer l'émission des OC d'environ 3 G$ en 2005-2006, qui passeront de 36 G$ à 33 G$. Pour faciliter cette diminution, le GC prévoit renoncer à l'adjudication d'une obligation fongible à 2 ans au quatrième trimestre de 2005-2006.
  • En 2005-2006, le GC prévoit réduire son programme de rachat d'obligations, et les rachats prévus seront d'environ 1,5 G$ inférieurs à ceux de 2004-2005, soit des rachats estimatifs oscillant entre 9 G$ et 10 G$ en 2005-2006.
  • L'encours des obligations négociables sur le marché intérieur devrait diminuer à la fin de 2004-2005, sous l'effet conjugué des échéances et des opérations de rachat, et atteindre environ 235 G$.
  • La valeur des émissions annuelles d'OC devrait se stabiliser lorsque le GC aura atteint son objectif de 60 % au titre de la réduction de la dette à taux fixe. Elle s'établira entre 30 G$ et 35 G$.

Aux termes de la stratégie de gestion de la dette pour 2005-2006, le gouvernement consultera les intervenants sur les marchés concernant les éventuels changements de la structure du programme des OC pour assurer le maintien du bon fonctionnement du marché des titres canadiens. De plus, le GC collaborera avec les intervenants sur les marchés et les organismes de réglementation des valeurs mobilières au cours de la prochaine année pour accroître le niveau de transparence des renseignements sur les échanges des titres canadiens sur le marché secondaire pour le compte des investisseurs institutionnels et des épargnants.

Appendice F

Encours de la dette des Emprunteurs

Encours de la dette des Emprunteurs

L'encours de la dette contractée sur les marchés par les Emprunteurs s'élève à environ 104,8 G$, réparti comme suit :

  • Marché monétaire : 14,9 G$ 
  • À terme : 89,9 G$

Ensemble, le GC et les Emprunteurs ont un encours de la dette contractée sur les marchés d'environ 545,0 G$, réparti comme suit :

  • Marché monétaire et bons du Trésor : 128,3 G$ (87 % pour le GC)
  • À terme et OC : 416,7 G$ (78 % pour le GC)

Encours de la dette des Emprunteurs -2

Appendice F

Encours de la dette des Emprunteurs

Encours de la dette des Emprunteurs

L'encours de la dette contractée sur le marché monétaire et de la dette à terme des Emprunteurs atteint 104,8 G$, réparti comme suit :

  • BDC : 7,30 G$ [Mars 2004 - Rapport sur la gestion de la dette]
  • SCHL : 10,44 G$ [Mars 2004 - Rapport sur la gestion de la dette]
  • FCH : 54,45 G$ [Décembre 2004 - Document de la CIBC Marchés mondiaux]
  • CCB : 6,22 G$ [Septembre 2004 - État du passif de Statistique Canada]
  • EDC : 17,18 G$ [Mars 2004 - Rapport sur la gestion de la dette]
  • FAC : 9,21 G$ B [Mars 2004 - Rapport sur la gestion de la dette]

L'encours de la FCH représente 52 % du total de l'encours de la dette contractée sur les marchés par les Emprunteurs. Si cette entité est exclue, l'encours des Emprunteurs baisse à 10,3 % de l'encours total des Emprunteurs et du GC.

Encours de la dette des Emprunteurs -2

Appendice F

Encours de la dette des Emprunteurs par type

Encours de la dette des Emprunteurs par type

L'encours de la dette contractée sur les marchés par les Emprunteurs s'établit à 104,8 G$ et se compose des types d'instruments suivants :

Marché monétaire :

  • Marché monétaire en $CAN : 10,0 G$
  • Marché monétaire en $US : 4,9 G$

À terme :

  • Billets à moyen terme en $CAN : 4,3 G$
  • Billets à moyen terme en $US  : 3,6 G$
  • Billets à moyen terme structurés : 13,1 G$
  • Obligations en $CAN : 63,5 G$
  • Obligations en $US : 5,4 G$

Nous avons examiné un échantillon de 12 billets structurés émis par divers Emprunteurs - Voir les détails à l'appendice J.

Ces instruments peuvent faire l'objet d'un swap ou être couverts en fonction des modalités de la devise et de l'intérêt requises pour respecter les seuils de tolérance de la gestion de l'appariement actif/passif.

Plus de 74 % des émissions (77,8 G$) sont survenues sur les marchés monétaires et obligataires canadiens (67,8 G$ à terme fixe, échéance normale; 10,0 G$ marché monétaire).

Appendice F

Encours de la dette des Emprunteurs par type (suite)

Encours de la dette des Emprunteurs par type (suite)

En excluant les Obligations hypothécaires du Canada de 54,4 G$ de la FCH, l'encours de la dette contractée sur les marchés par les Emprunteurs se chiffre à 50,4 G$, réparti selon les types d'instruments suivants :

Marché monétaire :

  • MM en $CAN : 10,0 G$
  • MM en $US : 4,90 G$

À terme :

  • Billets à moyen terme en $CAN : 4,3 G$
  • Billets à moyen terme en $US : 3,6 G$
  • Billets à moyen terme structurés : 13,1 G$
  • Obligations en $CAN : 9,1 G$
  • Obligations en $US : 5,4 G$

Découlant de leur mandat :

La SCHL, à titre de prêteur hypothécaire national, est le plus grand émetteur naturel d'obligations en $CAN.

La BDC, la CCB et FAC, à titre de prêteurs nationaux aux entreprises agricoles et aux petites entreprises, ont une exigence naturelle relative aux titres de créance principalement à taux variable et, plus modérément, à taux fixe en $CAN.

EDC, à titre de prêteur aux acheteurs internationaux de biens et services canadiens, a des exigences relatives à des devises multiples (surtout en $US) à taux fixes et variables selon les conditions; ses capitaux propres sont fournis par le GC à titre de source importante de capitaux en $CAN.

Appendice F

Aperçu de l'émission prévue de nouveaux titres de créance en 2005

Aperçu de l'émission prévue de nouveaux titres de créance en 2005

Les Emprunteurs devraient contracter sur les marchés une dette de 41,1 G$ en 2005, répartie comme suit :

  • Marché monétaire : 16,4 G$ (encours moyen)
  • À terme : 24,7 G$

L'émission prévue par le GC pour l'exercice 2006 a été utilisée pour estimer l'émission pour l'année civile 2005. Ainsi, le gouvernement devrait contracter sur les marchés la dette suivante en 2005 :

  • Bons du Trésor : 140 G$ (encours moyen)
  • Obligations du Canada : 33 G$

Ensemble, le GC et les Emprunteurs devraient contracter sur les marchés une dette de 214,1 G$ en 2005, répartie comme suit :

  • Marché monétaire et bons du Trésor (encours moyen) : 156,4 G$ (89 % pour le GC)
  • À terme et OC : 57,7 G$ (59 % pour le GC)

Aperçu de l'émission prévue de nouveaux titres de créance en 2005 -2

Appendice F

Examen - Émission de nouveaux titres de créance des Emprunteurs

Examen - Émission de nouveaux titres de créance des Emprunteurs

Pour 2005, les Emprunteurs contracteront environ 41,1 G$ de dette nouvelle sur les marchés (soit le marché monétaire plus le marché à terme) :

  • BDC : 4,9 G$
  • SCHL : 2,9 G$
  • FCH : 14,0 G$
  • CCB : 5,1 G$
  • EDC : 7,2 G$
  • FAC : 7,0 G$

La FCH compte pour près de 35 % de l'émission totale des nouveaux titres de créance des Emprunteurs.

Si la FCH est exclue, les Emprunteurs représentent moins de 15 % du total des nouvelles émissions (Emprunteurs + GC).

Examen - Émission de nouveaux titres de créance des Emprunteurs -2

Appendice F

Émission de nouveaux titres de créance prévue - Projections sur cinq ans

Émission de nouveaux titres de créance prévue - Projections sur cinq ans

Les Emprunteurs devraient contracter une dette moyenne de 42,3 G$ par année sur les marchés au cours des cinq prochaines années, répartie comme suit :

  • Marché monétaire : 16,9 G$ (encours moyen)
  • À terme : 25,4 G$

Le GC devrait contracter une dette moyenne de 173 G$ sur les marchés à chacune des cinq prochaines années, répartie comme suit :

  • Bons du Trésor : 140 G$ (encours moyen)
  • Obligations du Canada : 33 G$

Le GC plus les Emprunteurs devraient contracter une dette moyenne de 215,3 G$ par année sur les marchés au cours des cinq prochaines années, répartie comme suit :

  • Marché monétaire et bons du Trésor (encours moyen) : 156,9 G$ (89 % pour le GC)
  • À terme et OC : 58,4 G$ (57 % pour le GC)

Émission de nouveaux titres de créance prévue - Projections sur cinq ans -2

Appendice F

Projections sur les cinq prochaines années pour le marché monétaire

  • Au cours des cinq prochaines années, les Emprunteurs s'attendent à une dette moyenne de 16,9 G$ contractée sur les marchés monétaires.
  • La FCH n'a pas été incluse parce qu'elle ne contracte pas de dette sur les marchés monétaires.
  • Selon la stratégie de gestion de la dette du gouvernement, l'émission totale de bons du Trésor progressera pour atteindre 140 G$ en mars 2006.
  • L'émission de bons du Trésor peut augmenter quelque peu après cette date en raison de l'intention déclarée d'atteindre d'ici 2008 l'objectif de 40 % de l'encours de la dette du GC à taux variable et à échéance inférieure à un an.
  • En raison de l'incertitude entourant l'encours total futur de la dette du GC, nous avons présumé d'un encours de 140 G$ au titre des bons du Trésor jusqu'en 2009. 

Projections sur les cinq prochaines années pour le marché monétaire

Appendice F 

Projections sur cinq ans de la dette à terme

Projections sur cinq ans de la dette à terme

  • Au cours des cinq prochaines années, les Emprunteurs s'attendent à contracter en moyenne pour 25 G$ de dette à terme.
  • Ce montant comprend les 14 G$ pour la FCH et les 11 G$ pour les cinq autres Emprunteurs.
  • Il convient de signaler que 42 % des besoins à terme des Emprunteurs devraient être comblés grâce à l'émission de titres à terme à taux variable.
  • Selon la stratégie de gestion de la dette du GC, l'émission totale d'obligations du Canada sera d'environ 33 G$ pour l'exercice 2006 et la même au cours des quelques prochaines années.
  • Ensemble, les Emprunteurs sont d'importants émetteurs de titres de créance à terme comparativement aux obligations du Canada - ils comptent pour 43 % du total, soit, ensemble 76 % du montant émis par le gouvernement.

Projections sur cinq ans de la dette à terme -2


Appendice G

Appendice G 

La prime payée par les agences

Pour le marché, une « agence » représente une entreprise qui n'est pas un État souverain mais qui s'assimile à un gouvernement. Les agences sont habituellement des organisations qui possèdent des garanties de l'État souverain, appartiennent à l'État souverain, ont des mandats qui leur ont été confiés par l'État souverain ou qui, si elles ne sont pas explicitement garanties par l'État souverain, suscitent sur les marchés l'attente que l'État souverain ne les laissera vraisemblablement pas faire faillite.

Les quatre Emprunteurs qui sont des sociétés d'État diffèrent de la plupart des agences parce qu'il est impossible de les distinguer, sur le plan juridique, du GC. Toutefois, le marché perçoit ces quatre Emprunteurs comme s'il s'agissait d'agences pour les motifs suivants :

  • Ils sont des entités légalement distinctes.
  • Ils émettent des titres de créance en leur propre nom.
  • Bon nombre d'intervenants sur les marchés internationaux ne comprennent pas le cadre juridique particulier de ces Emprunteurs, car leur expérience porte principalement sur les garanties offertes par des États souverains.
  • La structure des Emprunteurs qui sont des sociétés d'État exige la fourniture d'une interprétation juridique et d'explications à des comités de crédit, ce que n'exige pas l'investissement dans des obligations d'États souverains.
  • Le recouvrement en cas de manquement suppose un processus plus élaboré que dans le cas du manquement d'un État souverain.
  • Divers règlements, exigences relatives à des garanties, cadres de sécurité et indices distinguent les émissions par les États souverains de celles qui ne sont pas faites par eux.

Le marché exige que les agences paient une prime par rapport à l'État souverain. Cette prime découle de différences structurelles et se retrouve partout dans le monde : les échanges de KfW sont soumis à une prime que l'État souverain d'Allemagne n'a pas à payer sur l'émission de ses titres de créance; les agences provinciales canadiennes paient une prime par rapport aux émissions de leur province respective.

Appendice G

La prime payée par les agences (suite)

La taille des primes peut également être influencée par les préoccupations quant à la liquidité En effet, il s'agit notamment d'émissions irrégulières il manque un courbe complète de rendement pour investir sur diverses échéances et enfin, les émissions sont de petite taille disposant d'un marché secondaire restreint.

S'il est possible d'envisager de modifier les règlements canadiens et d'exercer des pressions pour faire changer les indices afin de réduire la prime payée par les Emprunteurs, aucune mesure ne permettra d'éliminer cette prime. De l'avis des marchés, les Emprunteurs ne sont pas le GC, en ce sens qu'une société d'État sera toujours un mandataire et ne sera jamais l'équivalent du gouvernement.

Certains investisseurs n'achèteront jamais d'agences parce qu'ils donnent préséance à l'État souverain, parce qu'ils ont adopté des politiques qui empêchent les placements dans les agences ou les fiducies ou parce qu'ils ont des préférences ou ont adopté des politiques pour des primes plus élevées lorsque des titres autres que ceux d'États souverains sont achetés ou qu'ils ont des préférences pour ces titres.

La nature changeante des primes entre l'État souverain et l'agence au fil des ans ajoute par ailleurs un risque qui rend les titres de créance des agences moins désirables pour certaines activités de gestion de la trésorerie.

Certains investisseurs ont fait savoir qu'à leur avis, la prime payée par les agences est un « boni », mais la plupart d'entre eux nous ont indiqué que, si les écarts par rapport à l'État souverain devaient rétrécir trop, ils souscriraient alors uniquement les émissions de l'État souverain, ce qui entraînerait un élargissement de l'écart.

Appendice G

La puissance d'un point de base - Un point de base

Économies qu'un point de base permet de réaliser au chapitre de l'intérêt sur les titres de créance à court et à long termes - Tous les Emprunteurs

25 000 000 000 $ Émissions à long terme estimatives (présumées sur 5 ans)
              0,010 % Économies sur écart (prime)
2 500 000 $ Économies par année
17 000 000 000 $ Estimatives à court terme
         1 700 000 $ Économies par année Économies cumulatives

($)

 


Année

Économies annuelles

($)

Court terme

($)

2006

($)

2007

($)

2008

($)

2009

($)

2010

($)


2006 4 200 000 1 700 000 2 500 000 s.o. s.o. s.o. s.o. 4 200 000
2007 4 200 000 1 700 000 2 500 000 2 500 000 s.o. s.o. s.o. 6 700 000
2008 4 200 000 1 700 000 2 500 000 2 500 000 2 500 000 s.o. s.o. 9 200 000
2009 4 200 000 1 700 000 2 500 000 2 500 000 2 500 000 2 500 000 s.o. 11 700 000
2010 4 200 000 1 700 000 2 500 000 2 500 000 2 500 000 2 500 000 2 500 000 14 200 000
2011 1 700 000

s.o.

2 500 000 2 500 000 2 500 000 2 500 000 46 000 000
2012 1 700 000

s.o.

s.o. 2 500 000 2 500 000 2 500 000
2013 1 700 000

s.o.

s.o. s.o. 2 500 000 2 500 000 VAN à 5 %
2014 1 700 000

s.o.

s.o. s.o. s.o. 2 500 000 38 776 094
La VAN sur 25 ans est de 177 millions de dollars.

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