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Le Plan d'action économique du Canada prévoit l'octroi d'environ 4,0 milliards de dollars sur deux ans au titre de l'éducation postsecondaire et de la recherche ainsi que d'autres investissements dans les sciences et la technologie. Les mesures prises dans ce domaine accroîtront la capacité de recherche de très haut calibre au Canada en créant des installations de classe mondiale pour la recherche et la formation avancée. Elles permettront aussi aux jeunes Canadiens de mieux se préparer en prévision des emplois de demain. D'autres investissements visent à moderniser les laboratoires fédéraux qui fournissent des services cruciaux aux Canadiens dans un vaste éventail de domaines comme la santé et l'environnement. Le Plan d'action renferme également des mesures qui engendreront des possibilités d'affaires et soutiendront les petites et moyennes entreprises (PME) à mesure qu'elles développent de nouveaux produits et services pour le marché, mettent au point de nouvelles technologies de réduction des gaz à effet de serre, créent des opportunités d'affaires en robotique, améliorent l'accès des Canadiens aux services Internet à large bande et créent des emplois.
| 2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 | Total | |
|---|---|---|---|---|
|
|
||||
| (M$) | ||||
| Investir dans les
collèges, les universités et la recherche |
||||
| Améliorer
l'infrastructure des collèges et des universités |
1 000 | 1 000 | 2 000 | |
| Autres mesures | 90 | 154 | 244 | |
| Total partiel – Investir
dans les collèges, les universités et la recherche |
1 090 | 1 154 | 2 244 | |
| Investir dans les sciences et la technologie | ||||
| Moderniser les laboratoires fédéraux | 100 | 150 | 250 | |
| Énergie propre et environnement | 501 | 201 | 702 | |
| Autres mesures | 620 | 160 | 780 | |
| Total partiel –
Investir dans les sciences et la technologie |
1 221 | 511 | 1 732 | |
| Total – Créer l'économie de demain | 2 311 | 1 665 | 3 976 | |
| Valeur totale des mesures de stimulation | 2 371 | 1 664 | 4 035 | |
| Avec les contributions provinciales | 3 538 | 2 664 | 6 202 | |
| Nota – Les chiffres étant arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué. La valeur des mesures de stimulation correspond aux décaissements prévus. L'impact budgétaire des mesures pourrait être quelque peu moindre puisque certaines dépenses se rapportent à des coûts de construction et de rénovation d'actifs fédéraux (seul l'amortissement est alors comptabilisé dans le budget) et à des prêts à des tiers (l'impact budgétaire se limite alors aux cas où il y a un risque de perte). | ||||
Le gouvernement du Canada s'est engagé à bâtir un avenir prospère pour les Canadiens au moyen des sciences, de la technologie et de l'excellence en recherche. Les nouvelles idées issues des sciences et de la recherche-développement améliorent nos vies et créent de nouveaux débouchés économiques. L'apprentissage de façons nouvelles et novatrices de travailler nous rend plus concurrentiels et pave la voie à de nouvelles possibilités autrefois inimaginables. Citons en exemple les nouveaux traitements médicaux qui réduisent la souffrance et sauvent des vies, la mise au point d'aliments plus nutritifs produits grâce à des méthodes plus productives qui aident à réduire la faim dans le monde, et l'adoption de technologies plus propres et plus respectueuses de l'environnement qui améliorent la qualité de l'air.
Les investissements dans les sciences et la technologie permettent aussi d'assurer la formation de nouvelles générations de personnes très qualifiées qui sont de plus en plus en demande dans le secteur privé, les universités et les administrations publiques. En participant à des travaux de recherche de pointe, les jeunes Canadiens peuvent acquérir des connaissances et de l'expérience pertinente qui les mèneront vers des carrières stimulantes et bien rémunérées. Le Canada a besoin de cette nouvelle vague de travailleurs très qualifiés afin d'être concurrentiel dans une économie mondiale où la réussite repose de plus en plus sur le savoir et l'innovation.
Les nouvelles idées ne proviennent pas seulement des laboratoires ou des salles de classe. Elles peuvent aussi germer dans les ateliers où les employés réfléchissent à de nouveaux procédés qui réduisent les coûts de production, ou les entrepôts où les travailleurs trouvent de meilleures façons d'assurer le suivi des stocks, ou encore les usines où l'on trouve des utilisations rentables à des sous-produits qui étaient jusque-là jetés aux déchets. Peu importe d'où elle provient, l'innovation est essentielle à notre mieux-être, à la croissance économique et à la création d'emplois.
Les sciences, la technologie et l'innovation constituent des aspects fondamentaux de la stratégie économique du gouvernement. Dans son plan économique à long terme Avantage Canada, le gouvernement s'engageait à maintenir le leadership canadien au chapitre de la recherche menée dans le secteur public (y compris dans les collèges et les universités), à favoriser la meilleure recherche qui soit en mettant l'accent sur l'excellence véritable, et à faire correspondre davantage les travaux de recherche aux besoins concrets des entreprises canadiennes afin qu'elles puissent devenir plus compétitives, qu'elles croissent et qu'elles créent des emplois. Cet engagement a été suivi par la diffusion en 2007 de la stratégie gouvernementale en matière des sciences et de la technologie, Réaliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada, un plan pluriannuel complet visant à faire du Canada un chef de file mondial des sciences, de la technologie et de l'innovation.
Le gouvernement a investi plus de 2,2 milliards de dollars depuis 2006 dans de nouvelles mesures concernant les sciences et la technologie, y compris un important appui à la recherche avancée dans les collèges et les universités du pays. Les investissements en recherche-développement du Canada dans le secteur de l'enseignement supérieur, par rapport à la taille de l'économie nationale, sont désormais les plus élevés du G7 et les deuxièmes parmi les pays de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE); ils s'avèrent une grande source de nouvelles idées et créent des possibilités de formation remarquables pour les jeunes Canadiens. Le gouvernement s'est engagé à maintenir cette position de leader à l'échelle mondiale; des fonds ont été attribués en vue de renforcer les activités de recherche de base dans les établissements postsecondaires canadiens, d'aider les scientifiques canadiens à axer leurs travaux sur les secteurs prioritaires dans lesquels le Canada peut être un chef de file mondial, et de faire correspondre nos forces en matière de recherche aux possibilités et aux défis qui se présentent au secteur privé.
C'est surtout par l'entremise des trois conseils subventionnaires fédéraux qu'environ 2,7 milliards de dollars par année en aide fédérale sont attribués aux chercheurs, aux établissements et aux jeunes Canadiens qui mènent des études avancées. Depuis 2006, le gouvernement a haussé l'aide annuelle versée aux conseils subventionnaires d'environ 400 millions en tout, notamment aux fins de concours de recherche visant à déterminer les meilleures idées, de la formation avancée et de l'application de nouvelles connaissances. Dans l'ensemble, le total des dépenses prévues des conseils subventionnaires est porté à environ 2,7 milliards en 2009-2010, en comparaison des dépenses de 2,2 milliards engagées en 2005-2006.

Le gouvernement a investi une quantité importante de nouvelles ressources pour positionner le Canada comme chef de file du savoir et établir des centres d'excellence dans des secteurs prioritaires comme la santé, l'énergie, l'environnement et les technologies de l'information et des communications. Il veille aussi à ce que les investissements fédéraux dans les sciences correspondent davantage aux besoins du secteur privé, en offrant par exemple des stages de recherche appliquée en entreprise à des étudiants des cycles supérieurs, en soutenant l'innovation dans les collèges, et en créant des réseaux de centres d'excellence dirigés par des entreprises. En outre, il a lancé le Partenariat automobile du Canada à l'appui de grands projets de recherche concertée qui favoriseront l'innovation et une compétitivité accrue dans le secteur de l'automobile au Canada.
Dans la même optique, le Plan d'action économique du Canada prévoit l'investissement d'une somme additionnelle de 5,1 milliards de dollars dans des initiatives scientifiques et technologiques. Il s'agit d'un investissement sans précédent qui met en relief l'engagement continu du gouvernement à l'égard des objectifs de sa stratégie des sciences et de la technologie.
En particulier, le Plan d'action prévoit affecter les sommes suivantes :
Le présent rapport met l'accent sur les engagements pris jusqu'ici dans le cadre d'ententes conclues avec les provinces ou avec d'autres en vue d'investir dans l'éducation postsecondaire et la recherche, et sur les investissements fédéraux généraux dans les sciences et la technologie qui façonneront l'économie canadienne de demain.
Le gouvernement s'est engagé à maintenir l'aide proportionnelle que le Canada consacre à la recherche publique aux premiers niveaux parmi les économies avancées. Le Plan d'action économique prévoit de nouveaux investissements dans les collèges et les universités, des dépenses ciblées destinées à des établissements de recherche de pointe, une nouvelle aide à la recherche dans l'Arctique canadien, et l'octroi de bourses d'études à de jeunes Canadiens.
Améliorer l'infrastructure des collèges et des universités : Les installations et le matériel de recherche de pointe permettent au Canada d'attirer et de conserver les meilleurs scientifiques et d'aider les jeunes Canadiens à acquérir des compétences avancées en sciences et technologie. Les investissements effectués dans des universités dans le cadre du Programme d'infrastructure du savoir créeront l'infrastructure technologique moderne requise pour maintenir nos établissements de recherche et d'enseignement à l'avant-garde des progrès scientifiques, tandis que les investissements dans nos collèges vont améliorer la formation avancée et aider les Canadiens à se préparer en vue de carrières stimulantes dans les domaines axés sur la technologie. Le Programme favorisera aussi l'emploi et stimulera l'économie, créant des emplois pour les ingénieurs, les architectes, les gens de métier et les techniciens.
Lors de sa création, annoncée le 9 mars 2009, le Programme était doté d'un financement de 2 milliards de dollars sur deux ans à l'appui de projets de l'infrastructure du savoir dans les collèges et les universités de l'ensemble du Canada. Certaines des administrations provinciales et territoriales ont signé des ententes précisant les projets d'infrastructure qui seront appuyés dans leurs collèges et leurs universités; d'autres suivront plus tard.
Les investissements du Programme d'infrastructure du savoir dans les collèges et les universités permettront de créer des milieux plus propices à la recherche et à l'apprentissage pour les étudiants canadiens. Voici des exemples de projets que le Programme appuiera :
« Les innovations technologiques de demain proviendront de la recherche scientifique effectuée aujourd'hui dans les universités canadiennes, surtout s'il y a l'infrastructure de recherche voulue pour soutenir la recherche scientifique complexe de pointe requise pour l'avenir. La prospérité de demain repose sur notre capacité de livrer concurrence dans une économie mondiale diversifiée. Pour y parvenir, nous devons commencer par une infrastructure concurrentielle. Grâce au Programme d'infrastructure du savoir, le gouvernement fédéral, en partenariat avec la province et le secteur de l'enseignement postsecondaire, mobilise les sciences et la technologie au profit du Canada aujourd'hui et demain. »
– Indira Samerasekera, présidente de l'Université de l'Alberta, annonce de l'Université de l'Alberta, le 4 mai 2009
« La construction du complexe devrait permettre de créer 700 emplois. »
– Communiqué de l'Université de Toronto, le 25 mai 2009
« Au nom de la communauté de l'Université d'Ottawa tout entière, je remercie chaleureusement les deux ordres de gouvernement pour cet important investissement. Je vous assure qu'il nous aidera énormément à construire l'infrastructure dont nos étudiants et nos professeurs ont tant besoin. [...] Ce financement constitue un élément essentiel de nos efforts visant à créer, tant pour les étudiants que pour les professeurs, un milieu d'apprentissage et de recherche de classe mondiale. »
– L'honorable Allan Rock, président de l'Université d'Ottawa, le 25 mai 2009
« Nous sommes la seule école technique canadienne à réaliser des percées dans le domaine des piles à combustible. [...] Ce financement aidera le NAIT à demeurer un chef de file de la recherche et de l'enseignement dans le domaine des piles à combustible en Amérique du Nord. [...] Les piles à combustible produiront environ 15 % des besoins en électricité du NAIT. »
– Gilbert Requena, président, North American Institute of Technology, programme de génie en matière d'énergie, Edmonton Journal, le 9 mai 2009
Positionner l'Institute for Quantum Computing comme chef de file mondial : Le Canada est un pionnier dans le domaine de l'informatique quantique. Le 7 avril 2009, le gouvernement a annoncé un investissement stratégique de 50 millions de dollars dans l'Institute for Quantum Computing de l'Université de Waterloo, un chef de file de l'informatique quantique à l'échelle mondiale. De ce montant, 16,5 millions doivent être versés dès juin. Cet investissement permettra à l'institut de se positionner à l'avant-scène de la recherche internationale en informatique quantique en effectuant des percées scientifiques, en assurant la formation de personnel hautement qualifié, et en favorisant le travail pluridisciplinaire et la collaboration entre les scientifiques ainsi qu'avec ses partenaires de l'industrie et des administrations publiques.
Recherche dans l'Arctique : Le développement d'une société et d'une économie plus saines et plus viables dans l'Arctique sont importants pour la souveraineté du Canada et pour la qualité de vie des résidents du Nord. Les recherches scientifiques peuvent contribuer à la réalisation de la vision d'une économie et d'une société plus vigoureuses dans le Nord. C'est la raison pour laquelle le gouvernement a affecté dans le Plan d'action économique la somme de 85 millions de dollars sur deux ans au Fonds pour l'infrastructure de recherche dans l'Arctique, dont l'objectif est d'entretenir ou améliorer les installations de recherche de cette région. À la fin de mars, le gouvernement a annoncé que le Fonds financerait les 20 projets retenus, qui se dérouleraient dans des installations de recherche fédérales ou non fédérales réparties dans le Nord canadien.
Investissements au chapitre de la recherche dans le Nord
Aider les jeunes Canadiens à mieux se préparer en vue des emplois de demain : Le marché du travail a de plus en plus besoin de jeunes gens hautement scolarisés et ayant l'expérience des nouvelles technologies. La formation offerte aux 2e et 3e cycles accroît la contribution des jeunes Canadiens à l'économie et à la société, et elle les prépare à mener de fructueuses carrières dans l'économie de demain. Afin de permettre à un plus grande nombre de Canadiens de poursuivre des études supérieures, le Plan d'action économique a prévu 87,5 millions de dollars sur trois ans pour hausser temporairement le nombre de Bourses d'études supérieures du Canada attribuées par les conseils subventionnaires, dont 500 bourses de doctorat et 2 000 bourses de maîtrise. Les récipiendaires de la majorité des nouvelles bourses ont déjà été désignés; ils recevront les fonds à compter de mai ou de septembre 2009. Le Conseil de recherches en sciences humaines a par ailleurs lancé un appel de demandes spécial de bourses de recherche au niveau de la maîtrise dans le domaine des affaires; on attend les résultats de cet appel en septembre 2009.
Le Plan d'action économique a aussi prévu 3,5 millions de dollars sur deux ans afin de permettre à 600 étudiants additionnels des cycles supérieurs d'acquérir une expérience pratique de la recherche dans des entreprises novatrices par l'entremise du Programme de stages en recherche- développement industrielle. Accélération Canada, le consortium sans but lucratif qui administre le programme, veillera à ce que les nouveaux stages puissent débuter le plus tôt possible.
Les découvertes scientifiques et technologiques stimulent la croissance de secteurs économiques traditionnels comme l'agriculture et les ressources naturelles, et elles constituent le moteur d'industries émergentes comme celle de la robotique. La recherche dans ces domaines est menée avant tout dans les universités, ainsi que dans les laboratoires fédéraux et dans le secteur privé. Le gouvernement a pris d'importants nouveaux engagements dans le Plan d'action économique afin de faire progresser la recherche des secteurs public et privé à l'appui des priorités canadiennes.
Moderniser les laboratoires fédéraux : Les scientifiques qui travaillent dans les laboratoires fédéraux du pays mènent au quotidien des recherches sur la santé, l'alimentation, les ressources naturelles et un vaste éventail de sujets qui touchent la vie des Canadiens. Les laboratoires bien entretenus et modernes contribuent à l'excellence en recherche au pays. Dans le Plan d'action économique, le gouvernement a affecté 250 millions de dollars sur deux ans à des travaux d'entretien qui avaient été différés dans des installations scientifiques et des laboratoires fédéraux répartis partout au Canada. Jusqu'ici, on a approuvé l'octroi de 234 millions sur deux ans pour plus de 70 projets dans 13 ministères fédéraux. Par exemple, 24 millions seront octroyés sur deux ans au Laboratoire national de microbiologie de l'Agence de la santé publique du Canada, situé à Winnipeg. De même, le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) recevra 19 millions sur deux ans afin de moderniser 28 de ses installations situées dans sept provinces, y compris à l'Institut de recherche aérospatiale (3,7 millions) pour lui permettre de réduire le bruit et les émissions atmosphériques à son établissement d'Ottawa, et à l'Institut de biotechnologie des plantes à Saskatoon, en Saskatchewan (1,2 million), afin de procéder à des travaux d'entretien qui avaient été différés. Certains ministères et organismes ont déjà entrepris les travaux associés à ces projets, et d'autres les débuteront le plus tôt possible.
Investissements dans les laboratoires fédéraux
Fonds pour l'énergie propre : Le Canada est en voie de devenir une superpuissance de l'énergie propre. La découverte de nouvelles façons de produire de l'énergie propre nous aidera à propulser notre économie tout en protégeant notre environnement et en créant de nouvelles opportunités d'affaires qui créeront des emplois. Le Plan d'action économique a prévu 1 milliard de dollars à l'appui du développement de projets de recherche et de démonstration en matière d'énergie propre. Le Fonds pour l'énergie propre, lancé le 19 mai 2009, est doté d'une somme pouvant atteindre 150 millions pour appuyer la recherche sur l'énergie propre, et de 850 millions pour des projets de démonstration de techniques d'énergie propre, notamment la technologie de captage et de stockage du carbone. Ressources naturelles Canada a lancé le premier appel d'offres dans le cadre du programme, qui prévoyait un financement pouvant aller jusqu'à 191 millions pour des projets de démonstration concernant les sources d'énergie propre et l'énergie renouvelable. Les projets retenus devraient démarrer à la fin de 2009 ou au début de 2010. Ressources naturelles Canada lancera aussi à l'été de 2009 un appel de propositions d'une valeur maximale de 650 millions pour des projets de captage et de stockage du carbone à grande échelle; les projets retenus devraient débuter au printemps de 2010.
Industrie spatiale canadienne : L'industrie spatiale canadienne est un chef de file mondial à la fine pointe de la technologie dans des domaines tels que la robotique de l'espace, la télédétection et les communications par satellite. Notre avantage technologique dans ces domaines crée d'importants débouchés économiques pour les entreprises novatrices, et il permet aux astronautes canadiens de jouer un rôle de premier plan dans les missions spatiales internationales. Le Plan d'action économique a prévu une somme de 110 millions de dollars sur trois ans à l'appui du leadership continu du Canada au chapitre de la conception et de la construction de robots de l'espace. L'Agence spatiale canadienne devrait lancer à l'été de 2009 une demande de propositions visant le développement en entreprise de prototypes terrestres d'astromobiles et d'autres véhicules télécommandés. Grâce à ces fonds, des entreprises canadiennes de l'industrie spatiale pourront accroître leur capacité de recherche-développement et mettre au point de nouvelles technologies qui leur permettront de profiter de futures missions spatiales comme celles auxquelles participent les astronautes Robert Thirsk et Julie Payette.
Captage et stockage du carbone : Le captage et le stockage du carbone est une technique prometteuse de réduction des émissions de gaz à effet de serre de grands établissements industriels, qui aiderait le Canada à s'acquitter de ses engagements en matière d'environnement. Ce procédé consiste à capter le dioxyde de carbone d'une usine avant qu'il soit émis pour ensuite le transporter (habituellement par pipeline) et le stocker, généralement dans une formation géologique souterraine. Des consultations au sujet de l'élargissement d'une déduction pour amortissement accéléré aux actifs utilisés aux fins du captage et du stockage du carbone ont été lancées le 17 avril 2009. Les parties intéressées ont été invitées à présenter des soumissions écrites au plus tard le 30 juin.
Internet à large bande : L'accès aux services Internet à large bande permet aux citoyens, aux entreprises et aux institutions d'accéder, à partir de leur domicile ou de leurs bureaux, à de l'information, des services et diverses autres possibilités dont ils ne pourraient profiter autrement, surtout dans les collectivités éloignées ou rurales. L'engagement de 225 millions de dollars sur trois ans prévu dans le Plan d'action économique permettra à des ménages, des entreprises et des institutions communautaires de profiter en milieu rural d'un service Internet qui soit semblable à celui offert dans bon nombre de centres urbains. Dans la première phase de cette initiative, un exercice complet de mappage des systèmes est en cours afin de déterminer quels ménages sont actuellement sans service ou mal desservis. Les résultats de cet exercice seront rendus publics en juillet 2009, et un appel de demandes subséquent devrait être lancé à la fin de l'été. L'examen des demandes et la sélection des projets auront lieu à l'automne, et les fonds devraient être versés aux projets à compter du début de 2010.
| Mesures de stimulation en 2009-2010 (M$) |
Instruments habilitants en vigueur |
Fonds engagés (M$) |
Disponibilité des fonds/ avantages |
|
|---|---|---|---|---|
| Investir dans les
collèges, les universités et la recherche |
||||
| Améliorer
l'infrastructure des collèges et des universités |
1 000 | Oui | 675 | Juin |
| Autres mesures | 90 | Oui | 53 | Juin-septembre |
| Investir dans les sciences et la technologie | ||||
| Modernisation des laboratoires fédéraux | 100 | Oui | 84 | Mai |
| Énergie propre et environnement | 561 | Oui | 289 | Avril-décembre |
| Autres mesures (comprend
500 M$ pour l'Inforoute Santé du Canada) |
620 | Non | – | Juillet-décembre |
| Total | 2 371 | 1 101 | ||