Bon nombre de collectivités, d'entreprises et de travailleurs canadiens ont été gravement touchés par le ralentissement de l'économie. C'est pourquoi le gouvernement a mis de l'avant le Plan d'action économique du Canada. Il s'agit d'un plan directeur clair en vue de stimuler l'économie, de protéger les emplois au Canada et d'aider ceux qui sont les plus durement touchés. Le Plan contient des mesures de relance de 62 milliards de dollars, qui comptent parmi les plus importantes adoptées par les économies du Groupe des Sept (G7).
Le gouvernement met en œuvre le Plan d'action économique du Canada dès maintenant, pendant qu'il est le plus nécessaire. Le Plan va stimuler la production et l'emploi. Il constitue un investissement dans notre avenir.
Le Plan :
L'industrie manufacturière a été très durement frappée par la crise économique mondiale. Tout le secteur connaît une restructuration importante, ce qui a des répercussions sur les entreprises, les employés et leurs collectivités. Voilà pourquoi le Plan d'action économique du Canada a instauré d'importantes mesures pour aider les entreprises à devenir plus concurrentielles et pour soutenir le développement économique dans les collectivités – des mesures qui ont déjà un effet.
Pour aider à réduire les effets à court terme de la crise économique mondiale, le Plan d'action économique prévoit des mesures de relance de près de 4,3 milliards de dollars afin de soutenir les secteurs clés et les collectivités et de les positionner en vue d'une réussite économique viable à long terme.
Le gouvernement aide les entreprises canadiennes de fabrication et de transformation à surmonter les difficultés économiques actuelles. Afin que ces entreprises soient encore mieux outillées pour soutenir la concurrence sur la scène mondiale au moment de la reprise, le Plan d'action économique du Canada a mis en place des mesures importantes.
Ces industries bénéficient déjà des mesures suivantes, qui leur permettront de continuer à produire les marchandises sur lesquelles les Canadiens comptent et à exporter partout dans le monde :
Au total, le gouvernement a instauré des allégements fiscaux de plus de 60 milliards de dollars à l'intention des entreprises canadiennes pour 2008-2009 et les cinq exercices suivants.
Le Plan d'action économique du Canada continue d'aider les PME canadiennes à produire de nouveaux biens et services, à mettre au point des technologies d'avant-garde et à employer de jeunes diplômés hautement qualifiés.
Voici certaines des mesures prises pour aider les PME :
Les allégements fiscaux proposés dans le Plan d'action économique du Canada s'ajoutent à d'importantes réductions de portée générale de l'impôt sur le revenu des sociétés, entraînant une baisse du taux général d'imposition à 15 % en 2012, alors qu'il était de 22,12 % (y compris la surtaxe des entreprises) en 2007.
Grâce aux réductions d'impôt prévues, le Canada offrira le taux d'imposition des sociétés prévu par la loi le plus bas du G7 d'ici 2012 et le taux d'imposition global le moins élevé sur les nouveaux investissements des entreprises (taux effectif marginal d'imposition ou TEMI) parmi les pays du G7 d'ici 2010. En 2012, le TEMI au Canada sera inférieur au TEMI moyen des pays de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) (graphique 2.1).
De plus, le Plan d'action économique du Canada fait en sorte que les entreprises continuent d'avoir accès au financement dont elles ont besoin pour prospérer. Dans le cadre du Programme de crédits aux entreprises (PCE), Exportation et développement Canada et la Banque de développement du Canada accorderont des prêts directs et d'autres types de financement totalisant au moins 5 milliards de dollars aux entreprises viables dont l'accès au financement serait autrement limité. À la mi-mai, ces activités avaient commencé et le PCE était entièrement fonctionnel.
Le 18 mars, EDC s'est engagée à contribuer une somme pouvant atteindre 40 millions de dollars américains au renouvellement d'une facilité de crédit syndiquée de 180 millions pour New Flyer Industries. Établie à Winnipeg (Manitoba), New Flyer fabrique des autobus urbains lourds et notamment des systèmes d'entraînement alimentés au diesel propre ainsi que des véhicules hybrides essence-électricité et diesel-électricité éconergétiques. La Banque Scotia et la Banque de Montréal font aussi partie du syndicat de prêteurs.
En mai, EDC a consenti un montant maximal de 10 millions de dollars sous forme de financement à court terme à Clearwater, leader du marché mondial des poissons et fruits de mer. Le nouveau financement procurera à Clearwater une capacité accrue quant au refinancement de ses créances de premier rang et une plus grande marge de manœuvre quant à ses besoins en matière de fonds de roulement et assurera le maintien des liquidités à court terme.
Le 22 avril, EDC a mis en place une nouvelle facilité de crédit avec la Banque Toronto Dominion et Wescast Industries, grâce à laquelle EDC a fourni un financement de 30 millions de dollars à Wescast pour combler ses besoins de fonds de roulement et à d'autres fins générales. Établie à Brantford (Ontario), Wescast fabrique des collecteurs d'échappement en fonte pour des fabricants de pièces d'origine et des clients de premier niveau à l'intention des marchés de l'automobile et des camions légers d'Amérique du Nord, d'Europe et d'Asie.
Le tourisme est un moteur important de l'économie dans des collectivités situées d'un bout à l'autre du Canada, car il attire des visiteurs et suscite une activité économique créatrice d'emplois. Le Plan d'action économique prévoit un nouveau financement de 100 millions de dollars sur deux ans afin d'appuyer des événements de renom partout au pays, d'aider le secteur du tourisme à attirer davantage de visiteurs et de mieux faire connaître les attraits touristiques du Canada au pays et à l'étranger.
Le gouvernement a accordé 23 millions de dollars jusqu'ici pour appuyer les événements suivants :
Pour aider les collectivités du Canada à réagir à la crise économique mondiale en favorisant leur développement et leur diversification, le Plan d'action économique du Canada investit plus de 2 milliards de dollars sur cinq ans. En étroite collaboration avec les collectivités touchées et les provinces et territoires, le gouvernement travaille pour contrer les perturbations économiques à court terme et soutenir la prospérité à long terme.
Les mesures contenues dans le Plan d'action économique du Canada sont conçues pour bâtir un Canada meilleur et plus fort.
En plus de bénéficier des mesures à l'intention des entreprises, les entrepreneurs canadiens profiteront aussi des mesures suivantes :
Pour en savoir plus sur le Plan d'action économique du Canada :
www.plandaction.gc.ca
1 800 O-Canada (1-800-622-6232)
1-800-926-9105 (téléimprimeur)