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Archivé - Publications 2010

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Budget 2010
Budget fédéral

Le Canada à la Banque européenne pour la reconstruction et le développement 2009 – Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction éveloppement
Résumé de toutes les opérations effectuées en vertu de la Loi, y compris les éléments concernant les droits de la personne et le développement durable.

Le Canada au FMI et à la Banque mondiale – Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes
Résumé de la participation du Canada au Fonds monétaire international (FMI) et à la Banque mondiale et aperçu de ses priorités pour l’avenir.

Document supplémentaire au Rapport sur les plans et priorités (RPP) de 2010-2011 du Ministère et portant sur le développement durable – Résultats prévus pour 2009-10

Document présenté en complément du rapport ministériel sur le rendement (RMR) de 2009-2010 concernant la mise en œuvre de la stratégie de développement durable (SDD) de 2007-2009 - Résultats pour 2009-10

Enquête du ministère des Finances auprès des prévisionnistes économiques du secteur privé

Évaluation environnementale stratégique (EES)
Évaluation qui encourage les ministères et les organismes gouvernementaux à incorporer des facteurs environnementaux dans le processus d’examen des politiques, des plans et des programmes; son objectif est de cerner les répercussions environnementales éventuelles et d’examiner s’il est nécessaire d'adopter des mesures d’atténuation pour réduire ou éliminer les effets négatifs.

Évaluation décennale du Régime canadien de lutte contre le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (décembre 2010)

Évaluation des initiatives internationales d’allégement de la dette au Canada (mars 2010)

Évaluation du processus d'adjudication des titres de dette : Obligations à rendement nominal, obligations à rendement réel, Bons du Trésor (octobre 2010)

Évaluation du Programme de financement du Harbourfront Centre (décembre 2010)

Leadership économique mondial du Canada : Rapport aux Canadiens

Le plan d'action économique du Canada : Sixième rapport aux canadiens

Mise à jour des projections économiques et financières

Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2009–2010

Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2009-2010

Rapport financier annuel du gouvernement du Canada Exercice 2009-2010
Examen des dépenses et des revenus du gouvernement fédéral pendant l’exercice financier précédent et analyse des facteurs ayant influé sur ces résultats.

Rapport sur les activités exécutées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement
Résumé de toutes les opérations effectuées en vertu de la Loi, y compris les éléments concernant les droits de la personne et le développement durable.

Rapport sur la gestion de la dette
Exposé des principaux éléments de la stratégie de gestion de la dette fédérale et description des divers aspects stratégiques et opérationnels du programme d’emprunt du gouvernement ainsi que des activités de gestion de la trésorerie au cours de l’exercice financier précédent.

Rapport sur la gestion des réserves officielles de liquidités internationales du Canada Du 1er avril 2009 au 31 mars 2010
Renseignements détaillés sur les opérations touchant les réserves de devises du Canada, en particulier sur le cadre de gestion du Compte du fonds des changes, sur la composition et l’évolution des réserves pendant l’année et sur les initiatives stratégiques de politique publique.

La revue financière
Compte rendu mensuel des faits saillants et des détails de la performance financière du gouvernement.

Stratégie de gestion de la dette
Renferme des renseignements sur la stratégie du gouvernement fédéral pour le prochain exercice.

Tableaux de référence financiers
Données annuelles sur la situation financière du gouvernement fédéral, des gouvernements provinciaux et territoriaux et des administrations municipales.

Vérification de la gestion des paiements de transfert aux provinces et aux territoires (décembre 2010)

Vérification de la gestion du risque (mars 2010)

Vérification des pièces de monnaie de circulation (décembre 2010)

Vérification des valeurs et de l'éthique (décembre 2010)

Vérification du Plan d'action économique au sein du ministère des Finances: gouvernance, gestion des risques, cadre de contrôle (mai 2010)