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Archivé - Publications 2009

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Budget 2009
Finances gouvernementales, jour de la présentation du budget, discours du budget, plan budgétaire, exposé budgétaire, présentation du budget, imputabilité, reddition de comptes, équilibre fiscal.
www.budget.gc.ca

Le Canada à la Banque européenne pour la reconstruction et le développement 2008 Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction éveloppement
Résumé de toutes les opérations effectuées en vertu de la Loi, y compris les éléments concernant les droits de la personne et le développement durable.

Le Canada au FMI et à la Banque mondiale 2008 - Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes
Résumé de la participation du Canada au Fonds monétaire international (FMI) et à la Banque mondiale et aperçu de ses priorités pour l’avenir.

Dépenses fiscales et évaluations 2009

Document présenté en complément du rapport ministériel sur le rendement (RMR) de 2008-2009 concernant la mise en œuvre de la stratégie de développement durable (SDD) de 2007-2009
Résultats pour 2008-09

Document supplémentaire du Rapport sur les plans et les priorités (RPP) du Ministère pour 2009-2010 relatif à la mise en oeuvre de la SDD de 2007-2009
Résultats prévus pour 2009-10

Évaluation du Programme de soutien d'initiatives stratégiques et de recherche - Finances Canada (mars 2009)

Évaluation environnementale stratégique (EES)
Évaluation qui encourage les ministères et les organismes gouvernementaux à incorporer des facteurs environnementaux dans le processus d’examen des politiques, des plans et des programmes; son objectif est de cerner les répercussions environnementales éventuelles et d’examiner s’il est nécessaire d'adopter des mesures d’atténuation pour réduire ou éliminer les effets négatifs.

Plan d'action économique du Canada
Premier rapport aux Canadiens (mars)

Plan d'action économique du Canada
Deuxième rapport aux Canadiens (juin)

Plan d'action économique du Canada
Troisième rapport aux Canadiens (septembre)

Plan d'action économique du Canada
Quatrième rapport aux Canadiens (décembre)

Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2008–2009

Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2008-2009

Rapport financier annuel du gouvernement du Canada Exercice 2008-2009

Rapport sommaire des travaux de recherche sur le niveau adéquat du revenu de retraite

Rapport sur la gestion de la dette
Exposé des principaux éléments de la stratégie de gestion de la dette fédérale et description des divers aspects stratégiques et opérationnels du programme d’emprunt du gouvernement ainsi que des activités de gestion de la trésorerie au cours de l’exercice financier précédent.

Rapport sur la gestion des réserves officielles de liquidités internationales du Canada du 1er avril 2008 au 31 mars 2009

La Revue financière
Compte rendu mensuel des faits saillants et des détails de la performance financière du gouvernement.

Stratégie de gestion de la dette 2009-2010
Renferme des renseignements sur la stratégie de gestion de la dette du gouvernement fédéral pour le prochain exercice

Tableaux de référence financiers - octobre 2009

Vérification de la paye et des avantages sociaux connexes (mai 2009)

Vérification de la sécurité de l'information (juin 2009)

Vérification de suivi de l'Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto (septembre 2009)