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Archivé - Publications 2006

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Avantage Canada - Bâtir une économie forte pour les Canadiens

Cadre de gestion du risque de trésorerie du gouvernement du Canada

Dépenses Fiscales et Évaluations 2006
Fournit des estimations et des projections à l'égard de dépenses fiscales définies de façon générale

Document présenté en complément du Rapport ministériel sur le rendement (RMR) de 2005-2006 relativement à la mise en oeuvre de la Stratégie de développement durable (SDD) de 2004-2006
Résultats prévus pour 2006-2007

Document supplémentaire - Rapport sur les plans et les priorités (RPP) du Ministère pour 2006-2007 relativement à la mise en oeuvre de la Stratégie de développement durable (SDD) de 2004-2006
Résultats prévus pour 2006-2007

Économie en bref 2006
Décrit chaque trimestre l'évolution de l'économie canadienne.

Évaluation du Compte du fonds des changes (juillet 2006)

Examen de 2006 de la législation régissant les institutions financières – Propositions pour un cadre législatif efficace et efficient pour le secteur des services financiers
Examen de 2006 de la législation régissant les institutions financières – Propositions pour un cadre législatif efficace et efficient pour le secteur des services financiers

L'Initiative nationale contre le blanchiment d'argent : Évaluation à la fin de la troisième année
Rapport final

Le budget de 2006 - Cibler les priorités
Le budget de 2006

Les prix de l'essence et du pétrole, les taxes et les consommateurs (Bulletin fiscal)
À titre de service aux médias et au grand public, le ministère des Finances Canada a préparé le présent aperçu des principaux faits sur les prix de l'essence et du pétrole, les taxes et les consommateurs. Juillet 2006

Mise à jour économique et financière 2006
Fait le point sur la situation de l'économie nationale et des finances fédérales.

Proposition de modifications réglementaires pour appuyer les provinces qui appliquent la taxe de vente harmonisée
modifications proposées au règlement fédéral intitulé Règlement sur la déduction pour le remboursement provincial (TPS/TVH)

Protocole d'accord sur l'administration unique de l'impôt ontarien des sociétés
Protocole d'accord sur l'administration unique de l'impôt ontarien des sociétés

Rapport d'évaluation du Programme de gestion de la trésorerie du receveur général (juin 2006)

Rapport du Groupe d'experts sur le crédit d'impôt pour la condition physique des enfants

Rapport financier annuel du gouvernement du Canada Exercice 2005-2006
Passe en revue l'évolution des dépenses et des recettes fédérales pendant l'exercice écoulé et décrit les facteurs ayant influé sur les résultats (le 25 septembre 2006)

Rapport sur la gestion de la dette 2005-2006
Expose les principaux volets de la stratégie actuelle de gestion de la dette fédérale et décrit les divers aspects stratégiques et opérationnels du programme d'emprunt du gouvernement ainsi que les activités de gestion de la trésorerie au cours de l'année écoulée

Rapport sur la gestion des réserves officielles de liquidités internationales du Canada
Rapport sur la gestion des réserves officielles de liquidités internationales du Canada - Du 1er janvier 2005 au 31 mars 2006

Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le  développement - 2005
Résumé annuel des opérations, y compris des éléments concernant les droits de la personne et le développement durable.

Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes 2005
Exposé détaillé annuel de toutes les opérations qui intéressent directement le Canada.

Revue financière 2006
Fournit chaque mois un aperçu de l'évolution des finances fédérales, ainsi que des détails sur la situation

Stratégie de développement durable 2007-2009
Stratégie axée sur les secteurs prioritaires où le Ministère peut apporter une contribution unique et importante au développement durable, au Canada comme à l'échelle internationale (le 1 décembre 2006)

Stratégie de gestion de la dette - 2006-2007
Renferme des renseignements sur la stratégie de gestion de la dette du gouvernement fédéral pour le prochain exercice (le 7 avril 2006)

Tableaux de référence financier - septembre 2006
Fournissent des données rétrospectives sur les finances fédérales, des indicateurs généraux de la situation financière à l'échelle provinciale ainsi que des comparaisons internationales en matière de finances publiques (le 25 septembre 2006)

Titres du gouvernement du Canada 2006
Mise à jour trimestrielle qui décrit le programme d'emprunt du gouvernement fédéral ainsi que l'évolution récente des marchés des titres à revenu fixe et de l'économie.

Un nouveau départ - Le rapport du Groupe d'experts du ministre des Finances au sujet de la sécurité financière des enfants gravement handicapés

Vérification des contrôles administratifs concernant le portefeuille de la dette extérieure et les réserves d'actifs libellés en devises (mai 2006)