Archivé - Publications 2001

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La plupart des documents publiés avant 2005 se trouvent sur le site des archives Web du gouvernement du Canada, les liens ci-après vous amèneront à ce même site Web.

Antidumping - Document d'information
(juin 2001)

Les assurances multirisques au Canada
Fait partie d'une série de courtes monographies préparées par le ministère des Finances pour décrire le système financier canadien (mise à jour novembre 2001).

Les banques du Canada
Fait partie d'une série de courtes monographies préparées par le ministère des Finances pour décrire le système financier canadien (mise à jour août 2001).

Budget de 2001 - page principale
Liens à la version interactive du budget ainsi qu'à toutes les publications budgétaires.

Dépenses fiscales et évaluations 2001
Fournit des estimations et des projections à l'égard de dépenses fiscales définies de façon générale.

Document de travail sur la mesure de sauvegarde d'urgence
(juin 2001)

Document de travail sur les sauvegardes [PDF 29 Kb]
(Préparatifs en vue des négociations commerciales multilatérales)

L'économie en bref 2001
Décrit chaque trimestre l'évolution de l'économie canadienne.

L’industrie canadienne des assureurs de personnes
Fait partie d'une série de courtes monographies préparées par le ministère des Finances pour décrire le système financier canadien (mise à jour août 2001).

Mise à jour économique 2001
Fait le point sur la situation de l'économie nationale et des finances fédérales en prévision du prochain budget et constitue le principal document de référence des consultations prébudgétaires (le 17 mai 2001).

Mise en œuvre de la comptabilité d’exercice intégrale dans les états financiers du gouvernement fédéral - document d'information
Initiative visant à accroître l’efficience grâce à une meilleure gestion et à donner suite aux préoccupations du vérificateur général au sujet de la constatation des immobilisations et du passif environnemental ainsi que de la déclaration des placements du gouvernement dans les sociétés d’État entreprises.

Proposition initiale du Canada en vue des négociations sectorielles de l'OMC (mars 2001)

Rapport annuel du ministre des Finances au Parlement sur les opérations du Compte du fonds des changes 2000
Passe en revue les opérations du Compte du fonds des changes et l’évolution des réserves de change du Canada dans le contexte de l’évolution du marché des changes international.

Rapport financier annuel du gouvernement du Canada : Exercice 2000-2001
Passe en revue l'évolution des dépenses et des recettes fédérales pendant l'exercice écoulé et décrit les facteurs ayant influé sur les résultats.

Rapport sur la gestion de la dette 2000-2001
Expose les principaux volets de la stratégie actuelle de gestion de la dette fédérale et décrit les divers aspects stratégiques et opérationnels du programme d'emprunt du gouvernement ainsi que les activités de gestion de la trésorerie au cours de l'année écoulée (le 30 novembre 2001).

Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2000
Suivi des engagements pris par le gouvernement, en fonction des objectifs établis par le Parlement d’améliorer la reddition de comptes à l’égard des résultats obtenus (le 1er février 2000).

Rapport ministériel sur le rendement pour la période terminant le 31 mars 2001
Faits saillants des activités menées par le ministère à l'appui des objectifs du gouvernement.

Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l’Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement 2000
Résumé annuel des opérations, y compris des éléments concernant les droits de la personne et le développement durable.

Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes 2000
Exposé annuel des opérations qui intéressent directement le Canada.

Rapport sur les plans et les priorités (Budget des dépenses 2001-2002)
Résumé des plans, priorités et stratégies clés du ministère (le 29 mars 2001).

Répertoire des taxes fédérales, provinciales et territoriales sur la consommation de l’énergie et des impôts dans le secteur du transport au Canada
Un répertoire des renseignements disponibles sur le régime et le niveau des taxes fédérales, provinciales et territoriales sur la consommation d'énergie et des impôts sur le transport au Canada.

La revue financière 2001
Fournit chaque mois un aperçu de l'évolution des finances fédérales, ainsi que des détails sur la situation.

Stratégie de développement durable 2001-2003
Stratégie axée sur les secteurs prioritaires où le Ministère peut apporter une contribution unique et importante au développement durable, au Canada comme à l’échelle internationale (le 15 février 2001).

Stratégie de développement durable du ministère des Finances de 1997 : Réalisations en 2000-2001
Les réalisations accomplies par le Ministère pour la période 2000-2001 vers l’atteinte des objectifs du plan de 1997-2000.

Stratégie de gestion de la dette 2001-2002
Renferme des renseignements sur la stratégie de gestion de la dette du gouvernement fédéral pour le prochain exercice (le 27 février 2001).

Subventions et mesures compensatoires - Document d'information.
(octobre 2001)

Tableaux de référence financiers 2001
Fournissent des données rétrospectives sur les finances fédérales, des indicateurs généraux de la situation financière à l'échelle provinciale ainsi que des comparaisons internationales en matière de finances publiques (le 18 septembre 2001).

Titres du gouvernement du Canada 2001
Mise à jour trimestrielle qui décrit le programme d'emprunt du gouvernement fédéral ainsi que l'évolution récente des marchés des titres à revenu fixe et de l'économie.