Le discours du budget 1999: 2
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Archivé - Améliorer les soins de santé pour les Canadiens

Monsieur le Président, au fil des décennies, les Canadiens ont pris des décisions qui ont marqué leur histoire.

Il s'agissait de décisions qui allaient bien au-delà d'un quelconque programme gouvernemental. Il s'agissait de décisions qui avaient trait au pays que nous rêvions de bâtir. Il s'agissait de décisions qui ont donné naissance à l'assurance-santé.

Aujourd'hui, il nous faut prendre les mesures qui s'imposent pour protéger ce précieux héritage, pour soutenir et renforcer notre système de soins de santé, aujourd'hui et pour demain.

Les Canadiens n'ont pas besoin d'être convaincus de la priorité des soins de santé.

Les Canadiens et les Canadiennes sont préoccupés des urgences bondées, du manque de personnel dans les services hospitaliers et des listes d'attente pour les examens et les traitements.

Ils s'inquiètent du coût des services ou des médicaments qui ne sont pas assurés.

Il faut s'attaquer aux pressions et aux problèmes à court terme du système. D'un même élan, il faut aussi se préparer pour les défis à plus long terme.

Le ministre de la Santé a eu raison quand il a dit :

« Ce que nous devons viser, à mon avis, c'est un système dans le véritable sens du terme, qui assure les bons soins par le bon praticien, au bon moment et au bon endroit, à un coût raisonnable ».

C'est pourquoi, avant même d'éliminer le déficit, notre premier investissement majeur a été de relever le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux, dont le plancher annuel est passé de 11 à 12,5 milliards de dollars.

Le budget étant équilibré, nous pouvons maintenant faire davantage. Comme le premier ministre l'a dit le mois dernier en réponse à une lettre des premiers ministres,

« nos efforts pour renforcer le partenariat dans le domaine de la santé et, plus globalement, pour créer un partenariat de l'union sociale, en plus de l'augmentation du financement, convaincront les Canadiens que les gouvernements travaillent de concert pour répondre à leurs besoins en matière de santé et autres besoins sociaux ».

Monsieur le Président, nous annonçons aujourd'hui une augmentation significative des transferts aux provinces à l'appui des soins de santé, ainsi qu'un certain nombre d'initiatives du domaine de la santé, dans lesquelles le gouvernement fédéral a un rôle à jouer.

Au cours des cinq prochaines années, nous allons investir un montant additionnel de 11,5 milliards de dollars dans le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux.

Les provinces recevront des crédits supplémentaires de 2 milliards de dollars la première année, et autant l'année suivante.

Enfin, la troisième année, les crédits supplémentaires seront de nouveau augmentés pour atteindre 2,5 milliards de dollars, et ils demeureront à ce niveau plus élevé la quatrième et la cinquième année.

Cela signifie que les transferts en espèces en vertu du Transfert canadien passeront de 12,5 milliards de dollars à l'heure actuelle à 15 milliards de dollars en trois ans, soit d'ici 2001-2002.

Cela fera en sorte de ramener le volet santé du Transfert canadien au niveau où il était avant la période de restrictions du milieu des années 1990.

De surcroît, les provinces bénéficieront de flexibilité pour déterminer l'échéancier au cours duquel elles pourront recevoir ces sommes additionnelles pendant les trois premières années, afin de leur permettre de mieux répondre aux besoins particuliers de leurs concitoyens en matière de santé.

Monsieur le Président, les 11,5 milliards de dollars en crédits supplémentaires, combinés à la valeur des transferts de points d'impôt, qui augmentera également au cours de cette période, signifient que le total des transferts en vertu du Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux atteindra un nouveau sommet en 2001-2002.

Il s'agit d'un investissement substantiel, mais il n'est pas question de nous arrêter là. À mesure que notre marge de manœuvre financière augmentera au fil des ans, les soins de santé demeureront nettement du nombre des domaines clés d'intervention.

Monsieur le Président, en plus d'accorder les nouveaux crédits que je viens d'annoncer, nous avons collaboré avec les provinces et les territoires enfin de renouveler pour cinq ans, de façon plus équitable, tous les grands mécanismes financiers.

Monsieur le Président, nous renouvelons et renforçons le Programme de péréquation.

C'est un programme qui reflète la solidarité canadienne. Il permet aux provinces moins prospères de disposer des ressources dont elles ont besoin pour offrir à leur population des services publics comparables, y compris dans le domaine de la santé.

C'est pourquoi la péréquation est l'un des rares programmes qui a été épargné alors que presque tous les autres programmes étaient réduits en vue d'éliminer le déficit.

Il y a deux semaines, un projet de loi a été déposé afin de renouveler et d'améliorer ce programme.

Au cours des cinq prochaines années, on prévoit que les paiements de péréquation vont totaliser plus de 50 milliards de dollars, soit une augmentation considérable par rapport à ce que les provinces ont reçu pendant les cinq dernières années -- c'est-à-dire 5 milliards de dollars additionnels.

En plus, d'après les estimations officielles du dernier budget, nous aurions dû verser 8,5 milliards de dollars en péréquation, cette année.

Or, en raison des données les plus récentes, c'est maintenant 10,7 milliards de dollars qui seront versés cette année, soit 2,2 milliards de dollars de plus que prévu dans le budget de 1998.

Et l'année prochaine, les paiements de péréquation seront de 600 millions de dollars supérieurs à ce que nous avions prévu.

En résumé, plus d'argent sera disponible au pays pour les services publics, y compris la santé, grâce à un Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux et à une péréquation enrichis.

Ainsi, d'ici la fin du prochain exercice, en mars 2000, et à la suite de la hausse des paiements au titre du Transfert canadien et de la péréquation, des crédits additionnels de 4,2 milliards de dollars seront mis à la disposition des provinces.

Monsieur le Président, le dynamisme constant du Programme de péréquation dépend du désir des Canadiens de partager la prospérité du pays. Cela suppose que tous les Canadiens et toutes les Canadiennes soient traités équitablement, sur un pied d'égalité.

En 1990, le gouvernement précédent avait limité la progression des transferts à l'Ontario, à l'Alberta et à la Colombie-Britannique, au titre de l'aide sociale et des services sociaux. Cela signifie que les habitants de ces provinces n'ont pas reçu autant, par habitant, que les habitants des autres provinces, en vertu du Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux.

Nous nous sommes attaqués à cette disparité en 1996. Nous avons adopté une loi pour réduire de moitié, sur quatre ans, l'écart entre les montants versés par habitant dans le cadre du Transfert canadien.

Aujourd'hui, nous allons beaucoup plus loin, et beaucoup plus rapidement.

Nous annonçons le rétablissement intégral de versements égaux par habitant pour toutes les provinces, et ce, en trois ans.

Monsieur le Président, les décisions que nous annonçons aujourd'hui sont toutefois loin d'être une question de sous.

Ces décisions procèdent d'un choix déterminant que les Canadiens ont fait sur le genre de société dans laquelle ils veulent vivre.

En fait, certains disent que la réponse au défi que représentent les soins de santé est toute simple. Éliminez l'accès universel. Faites en sorte que la richesse, et non l'état de santé, détermine l'accès aux soins de qualité.

Eh bien à ceux-là je réponds : jamais!

S'il est une chose qui doit toujours être claire, c'est que nos décisions dépendent de la situation de tous et non de celle de quelques-uns. Pour tous les Canadiens, cela signifie qu'une bonne santé ne doit jamais passer par la richesse.

Notre système de soins de santé ignore les revenus pour se concentrer sur les besoins. Cette caractéristique doit se perpétuer, et elle le fera.

Monsieur le Président, permettez-moi de citer le ministre de la Santé :

« Le Canada dépense annuellement 80 milliards de dollars au chapitre des soins de santé. Il est étonnant de constater le peu que nous savons sur les services que nous recevons en échange ».

Les Canadiens ont le droit de savoir comment le budget des soins de santé est dépensé. Ils ont le droit de savoir si la qualité de leur système s'améliore.

Les fournisseurs de soins de santé ont besoin des meilleurs renseignements possible pour fournir des soins de qualité à leurs patients.

De leur côté, les gouvernements ont besoin de savoir ce qui fonctionne, ce qui ne fonctionne pas -- et pourquoi.

Nous annonçons dans ce budget quatre initiatives clés qui vont nettement améliorer l'information dont disposent les Canadiens en matière de santé.

Ces initiatives découlent de l'entente sur la santé et de l'entente-cadre sur l'union sociale, et seront mises en œuvre conformément aux deux.

Premièrement, nous procédons à un investissement qui permettra de mettre à la disposition des Canadiens de précieux rapports d'étape annuels. Un fera le point sur leur état de santé. Un autre étudiera le système de santé lui-même, en ce qui touche notamment les listes d'attente, les traitements les plus efficaces et l'utilisation optimale des ressources.

Deuxièmement, le budget prévoit des fonds pour la construction d'un Réseau national de surveillance de la santé.

Le réseau permettra de déceler les foyers de maladies graves -- qu'il s'agisse de salmonellose, de grippe ou de maladies tropicales -- afin que des mesures de prévention puissent être prises pour en gérer et en minimiser l'impact.

Troisièmement, le Réseau canadien de la santé sera lancé sur Internet. Les Canadiennes et les Canadiens de toutes les régions auront directement accès à des renseignements objectifs, fiables et à jour sur toute question touchant la santé, depuis la nutrition jusqu'au diabète, en passant par le cancer du sein et la maladie d'Alzheimer.

Quatrièmement, le budget prévoit des fonds pour une importante initiative qui permettra d'appliquer la technologie de l'information de pointe à la prestation des services de santé. Par exemple, « télésanté », un système prometteur pour aider les médecins et le personnel infirmier dans les régions rurales et isolées à communiquer avec les meilleurs spécialistes au pays.

Monsieur le Président, les Canadiens qui demeurent dans les régions éloignées et rurales font face à des problèmes uniques. Des innovations dans le domaine des services communautaires sont élaborées, afin de répondre à leurs besoins. Le présent budget versera 50 millions de dollars pendant les trois prochaines années pour continuer à élaborer, avec les provinces, des stratégies prometteuses pour les soins de santé dans les collectivités et en milieu rural.

Monsieur le Président, nous avons tendance à insister, comme il se doit, sur le système de santé, c'est-à-dire sur la prestation des soins et sur la guérison des malades. Il convient cependant de se demander si nous en faisons assez pour la prévention. On l'a déjà dit, la santé va bien au-delà des soins.

Ce budget prévoit plus de 287 millions de dollars sur trois ans en grande partie pour des initiatives de prévention des maladies.

Par exemple, le Programme canadien de nutrition prénatale vise à améliorer la santé des femmes qui sont à risque, afin que leurs bébés naissent en santé. Les grossesses à risque, à cause de l'abus d'alcool ou de drogues, de la violence familiale ou d'autres facteurs, peuvent avoir des répercussions graves sur les possibilités de développement des enfants.

Nous annonçons aujourd'hui des crédits supplémentaires pour ce programme au cours des trois prochaines années, afin qu'il puisse atteindre la majorité des femmes qui sont à risque.

Monsieur le Président, un environnement sain, de l'eau propre et une nourriture salubre sont essentiels à notre santé et à notre bien-être.

Nous savons que les programmes actuels de contrôle des substances toxiques sont loin d'être adéquats. Le présent budget fournit à Environnement Canada les ressources dont il a besoin pour s'attaquer à ce problème.

Il consacre également des ressources additionnelles pour garantir la salubrité des aliments.

Les cas de diabète, une maladie chronique affectant bon nombre de Canadiens, sont trois fois plus fréquents chez les Autochtones. Le présent budget consacre des ressources importantes pour corriger cette situation.

De plus, les services de santé aux Premières nations seront également améliorés grâce à des fonds distincts de 190 millions de dollars pour les trois prochaines années.

Monsieur le Président, la recherche est au cœur d'un système de soins de qualité.

L'amélioration des travaux de recherche procède du souci d'une meilleure santé pour les Canadiens et les Canadiennes. Elle procède de l'espoir que, grâce à l'amélioration des soins et des traitements -- la prévention, certes, et, espérons-le, la guérison -- une mère puisse surmonter l'épreuve du cancer du sein, un grand-père n'ait pas à craindre de perdre la de mémoire de façon permanente, et un fils ou une fille puisse voir son système nerveux se régénérer après une blessure ou un accident grave.

Pour le XXI^e siècle, les Canadiens doivent pouvoir compter sur les meilleurs travaux de recherche médicale possible. En effet, si nous voulons améliorer ce qui est déjà l'un des meilleurs systèmes de santé au monde, nous devons également être un chef de file en recherche.

Une solide infrastructure de recherche est d'abord nécessaire. C'est pourquoi nous avons annoncé, en 1997, la mise sur pied de la Fondation canadienne pour l'innovation, qui a pour but de moderniser l'équipement et les installations nécessaires au développement et à l'essai de nouvelles idées.

D'ailleurs, des projets prometteurs appuyés par la Fondation sont déjà en cours. Ainsi, à l'Université du Manitoba, des chercheurs s'efforcent de réduire le taux de rejet des greffes du rein, qui est de 30 % à l'heure actuelle.

Des chercheurs de l'Université Carleton et de l'Hôpital général de Kingston travaillent au perfectionnement des appareils d'imagerie à résonance magnétique afin d'être en mesure de déceler les cancers du sein à un stade encore plus précoce.

En deux ans à peine, la Fondation est en voie de devenir un intervenant clé de la recherche en santé au Canada. Près de 45 % des subventions en 1998 sont allées à l'infrastructure de recherche en santé dans les hôpitaux et les universités.

Comme nous le verrons plus loin dans ce budget, son financement sera accru.

Monsieur le Président, le personnel infirmier a largement fait les frais de l'évolution du système de soins de santé. Infirmières et infirmiers doivent composer avec un stress énorme. Certains prévoient une importante pénurie d'ici les prochaines années. Il est toutefois impossible d'imaginer, dans l'avenir, un système de soins de qualité qui n'attribuerait pas un rôle beaucoup plus important au personnel infirmier, que ce soit dans les collectivités, les cliniques, les hôpitaux ou à domicile.

L'Association des infirmières et infirmiers du Canada nous a proposé de créer un fonds de recherche de 25 millions de dollars afin de revaloriser le rôle directeur que le personnel infirmier mérite de jouer dans le système de santé d'aujourd'hui et de demain.

C'est ce que fait le présent budget.

Monsieur le Président, la recherche moderne en santé a grandement évolué. Elle englobe maintenant une vaste gamme de disciplines, depuis la génétique jusqu'à la nutrition, en passant par la microélectronique et les facteurs économiques et sociaux déterminants de la santé, chacun pouvant contribuer largement aux autres. Ainsi, depuis un an, les chercheurs canadiens en santé se sont regroupés derrière le président du Conseil de recherches médicales, le docteur Henry Friesen, pour mettre au point une démarche prometteuse.

Ils ont proposé de créer les Instituts canadiens de recherche en santé.

Grâce à des réseaux, les instituts mobiliseraient les plus éminents chercheurs -- où qu'ils soient au Canada -- dans des domaines comme le vieillissement de la population, l'arthrite, la santé des femmes, le cancer, les maladies du cœur, la santé des enfants.

Ces instituts seraient en fait des réseaux regroupant les scientifiques de toutes les disciplines de la recherche en matière de santé, depuis la recherche fondamentale jusqu'à la recherche clinique.

Les instituts pourraient capitaliser sur les points forts du Canada : le dévouement de nos experts en recherches biomédicales, le travail d'avant-garde de nos chercheurs en sciences sociales, la grande qualité de nos installations de recherche et l'excellence de notre système national de soins de santé.

Ils transformeraient ces points forts en un tout plus cohérent et plus solide.

Jusqu'ici, on a rarement fait appel à des chercheurs pour qu'ils trouvent, ensemble, des solutions à ce qui menace la santé à l'échelle nationale. Les instituts permettront de relier de façon plus productive les disciplines et spécialités variées de notre capacité de recherche aux principaux problèmes de santé auxquels le pays est confronté.

De plus, les instituts renforcent la capacité du Canada de devenir un chef de file dans le champ des découvertes qui touchent à toutes les spécialités médicales. On pourrait ainsi commencer à stopper l'exode de ceux et celles qui cherchent des possibilités plus intéressantes à l'étranger. Au lieu de s'en remettre à des découvertes importées, le Canada pourrait saisir de nouveaux avantages économiques -- c'est-à-dire de nouveaux emplois -- s'il commercialisait lui-même ces découvertes à l'échelle mondiale.

Nous sommes donc disposés à consacrer 65 millions de dollars en 2000-2001 pour appuyer la mise sur pied des nouveaux Instituts canadiens de recherche en santé, et à porter ce montant à 175 millions de dollars l'année suivante.

De plus, 35 millions de dollars sont consacrés, en 1998-1999, à la Fondation canadienne pour la recherche en services de santé afin d'appuyer sa participation aux instituts.

Pour accroître dans l'immédiat l'aide à la recherche de pointe en santé, et pour faire la transition, nous annonçons également l'ajout de 50 millions de dollars au cours de chacune des trois prochaines années aux budgets des trois conseils subventionnaires, du Conseil national de recherches du Canada et de Santé Canada.

L'augmentation du financement des organismes actuels de recherche fédérale et les fonds versés aux Instituts canadiens de recherche en santé mettront 225 millions de dollars en nouvelles ressources à la disposition des instituts de recherche d'ici 2001-2002.

Toutes les mesures que je viens d'annoncer vont augmenter les crédits alloués à la recherche sur la santé de 550 millions de dollars pour le reste du présent exercice et au cours des trois exercices suivants.

Monsieur le Président, permettez-moi de dresser le bilan des ressources qui seront consacrées aux soins de santé dans le cadre de ce budget. Au cours des cinq prochaines années, les provinces recevront 11,5 milliards de dollars de plus en espèces pour les soins de santé dans le cadre du Transfert canadien.

De cette somme, 6,5 milliards de dollars seront mis à leur disposition pendant les trois prochaines années. Au cours de cette même période, 1,4 milliard de dollars seront investis dans la recherche en santé et dans d'autres mécanismes grâce auxquels le gouvernement du Canada contribue à notre système de santé. Cela signifie donc que près de 8 milliards de dollars d'argent neuf seront dépensés pendant les trois prochaines années pour les soins de santé. Il s'agit du plus important investissement que nous n'ayons jamais effectué, et c'est en santé que nous le faisons.

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