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Archivé - Le Plan budgétaire de 2004

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Index rapide : liens rapides vers les points précis du plan budgétaire.

Table des matières

Chapitre 1 - Introduction et vue d'ensemble.

Chapitre 2 - Évolution et perspectives économiques.

Chapitre 3 - Une saine gestion financière.

Chapitre 4 - Concrétiser les priorités des Canadiens.

Chapitre 4.1 - L'importance de la santé.

Chapitre 4.2 - L'importance de l'apprentissage.

Chapitre 4.3 - L'importance du savoir et de la commercialisation.

Chapitre 4.4 - L'importance des collectivités.

Chapitre 4.5 - L'importance des relations du Canada avec le reste du monde.

Annexes

1 - Le point sur les réductions d'impôt fédéral et Mesures prises pour atteindre les objectifs économiques et sociaux, accroître l'équité fiscale et améliorer la structure fiscale

2 - Résultats financiers des administrations fédérale-provinciales- territoriales du Canada.

3 - La performance financière du Canada dans un contexte international.

4 - Solde budgétaire, ressources ou besoins financiers, et solde financier selon les comptes nationaux.

5 - Droit pour la sécurité des passagers du transport aérien et Avis de motions de voies et moyens visant à modifier la Loi sur le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien.

6 - Renouvellement de la péréquation et de la formule de financement des territoires.

7 - L'importance de la croissance de la productivité pour le bien-être à long terme des Canadiens.

8 - Réponse du gouvernement aux observations de la vérificatrice générale sur les états financiers de 2003.

9 - Mesures fiscales : renseignements supplémentaires et Avis de motion de voies et moyens.